Mentions Légales

1. Éditeur du site

Dénomination: Dorian POUGET (POUGET PAYSAGISTE)
Forme juridique: Entrepreneur individuel (EI)
SIRET: 807 548 862 00026
N° TVA intracommunautaire: FR12 807 548 862
Date de création: 03/11/2014
Activité (NAF/APE): Activités de service d'aménagement paysager — 81.30Y
Adresse: 12 rue Albert Carrière, 12100 Millau
Téléphone: 06 78 14 92 65
Email: pougetpaysagiste@yahoo.com

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par Vercel Inc.
340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, California 94104, États-Unis
Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, visuels) est la propriété exclusive de Dorian POUGET (POUGET PAYSAGISTE), sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité.

5. Responsabilité

POUGET PAYSAGISTE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations et décline toute responsabilité pour les dommages résultant d'une utilisation de ces informations.

6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.